Mentions légales :
Edition du site :
Le site www.comclovis.com est édité par la société Comclovis, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé au 8 rue de Savoie, 73100 Aix-les-Bains, inscrite au RCS de Chambéry.
- Direction de la publication : Stéphanie Brunet Manquat Manoz.
- Développement : Société Otterly Space, 5 Rue de l'Industrie, 74000 Annecy.
- Hébergement : OVH.
Propriété intellectuelle et contenus :
L'ensemble des textes, graphismes et contenus du site est la propriété exclusive de Comclovis et de ses partenaires, protégés par le droit d'auteur.
Clause spécifique aux créations par Intelligence Artificielle (IA)
Le site utilise des visuels originaux conçus par Comclovis via l'élaboration de structures narratives et de commandes spécifiques (prompts), avec l'assistance technique de Google Gemini.
La société revendique la pleine propriété intellectuelle sur ces créations au titre de la direction artistique apportée. En conséquence :
- Droit de propriété : Toute extraction ou reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable.
- Droit à l'image : Les visages représentés sont des créations synthétiques générées par IA. Ils ne correspondent à aucune personne physique réelle ; aucun droit à l'image de tiers ne peut donc être invoqué.
- Intégrité : Toute modification ou détournement de ces visuels par des outils tiers ou d'autres IA génératives est strictement prohibé.
Politique de Confidentialité :
Collecte des données :
La société Comclovis s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.comclovis.com, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
1. Quand recueillons-nous vos données :
Nous collectons vos données personnelles dans les cas suivants :
- Lorsque vous remplissez notre formulaire de contact.
- Lorsque vous utilisez notre outil de prise de rendez-vous en ligne.
- Lors de vos échanges avec nos services (e-mails, téléphone).
2. Finalités et Base Légale du traitement :
Conformément à l'Article 6 du RGPD, vos données sont traitées pour les finalités suivantes :
| Action | Données collectées | Base Légale | Finalité |
|---|---|---|---|
| Formulaire de contact | Nom, prénom, e-mail, entreprise, fonction. | Intérêt légitime | Répondre à vos demandes de renseignements. |
| Prise de rendez-vous | Nom, prénom, coordonnées, sujet du RDV. | Exécution de mesures précontractuelles | Organiser et confirmer l'entretien de conseil. |
| Gestion commerciale | Historique des échanges, coordonnées professionnelles. | Intérêt légitime | Suivi de la relation client et prospection. |
3. Durée de conservation :
- Demandes de contact : Les données sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées après 2 ans sans contact de votre part.
- Prise de rendez-vous : Les données sont conservées pour la durée de la relation commerciale, ou supprimées après 3 ans à compter du dernier contact si aucun contrat n'est conclu.
4. Destinataires des données :
Vos données personnelles sont strictement destinées à la société Comclovis. Elles ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers. Seuls nos prestataires techniques (hébergeur, outil de prise de rendez-vous) peuvent y avoir accès dans la limite de leurs missions respectives.
5. Vos Droits :
Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter :
- Par e-mail : agence@comclovis.com
- Par courrier : Comclovis – 8 rue de Savoie, 73100 AIX LES BAINS.